Déposée le 7 mars 1994 par DANSK ORREDFODER A/S (société de droit danois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est DANSK ORREDFODER A/S (société de droit danois), domicilié(e) Mylius Erichsensvej 35 7330 BRANDE DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.
La marque AQUAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVET est expirée depuis le 7 mars 2004.
DANSK ORREDFODER A/S (société de droit danois a également déposé les autres marques suivantes : BIOMAR , BIO-OPTIMAL
DANSK ORREDFODER A/S (société de droit danois) - Mylius Erichsensvej 35 7330 BRANDE DANEMARK - Danemark
CABINET LEPEUDRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Préparations pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, désinfectants, préparations pour détruire les animaux nuisibles, fongicides et herbicides, produits alimentaires diététiques pour animaux.Produits alimentaires pour animaux, y compris les produits alimentaires pour poissons, et additifs pour produits alimentaires non à usage médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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